top of page

Mentions légales

Le site www.adomicile68.com est géré par 2 agences de services à la personne du Haut-Rhin :

Adomicile68 , marque indépendante

  • AD Services EURL

  • 30 Rue Agen 68000 COLMAR

  • Gérant : F. Mir

  • Tel 03 89 41 01 01

  • Siret : 507 611 093 00042

  • RCS Colmar TI 507 611 093 

  • Capital Social : 30 k€

  • Autorisation préfectorale : SAP507611093 du 28/10/2013 (délivrée par le Haut-Rhin)

  • N° FINESS : 680021912

ADHAP, franchisé indépendant du réseau national

  • APAD68 EURL

  • 18 Rue de Chemnitz 68200 MULHOUSE

  • Gérant : F. Mir

  • Tel 08 89 32 28 10

  • Siret 509 511 838 00047

  • RCS Mulhouse TI 509 511 838

  • Capital Social  : 4 k€

  • Autorisation préfectorale : SAP509511838 du 16/01/2014 (délivrée par le Haut-Rhin)

  • N° FINESS : 680022043

Mentions relatives à l’hébergement du site : Wix.com (https://fr.wix.com)

Mentions relatives à la propriété intellectuelle : Tous les contenus présents sur ce site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société AD Services EURL à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de AD Services EURL.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

AD services EURL est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://www.adomicile68.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous-page (« deep link ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de AD Services EURL

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : fabrice.mir at gmail.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

 

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page